Voyages scolaires : des règles strictes d’organisation

Participer à un voyage scolaire ou une classe de découverte est une très belle opportunité pour les élèves. C’est une expérience de vie communautaire  qui est très riche. En effet, en sortant de leur cercle familial, ces derniers gagnent en autonomie. Ils découvrent de nouvelles choses et façons d’apprendre, sous l’œil bienveillant de leurs enseignants.

Mais comment s’organisent ces séjours ? L’Unosel revient sur les obligations sécuritaires pour les sorties scolaires avec nuitée(s).

L’encadrement des voyages scolaires

Le nombre d’encadrants lors d’un séjour dépend de l’âge des enfants.

Ainsi, pour les maternelles,  une classe de découverte doit être encadrée par 2 adultes minimum. Puis, à partir du 17ème enfant, un adulte supplémentaire pour 8 enfants est requis.

Pour les classes de primaires, le voyage doit être encadré par 2 adultes minimum. Puis, à partir du 21ème enfant,  un adulte supplémentaire pour 10 enfants est requis.

Cet adulte peut être un autre enseignant, un ATSEM, un parent, ou un aide éducateur.

Enfin, pour les classes de collège et lycée, le chef d’établissement décide du nombre d’accompagnateurs nécessaires. L’effectif dépendra en autres de la taille du groupe, de la durée et du transport.

Pour la sécurité des élèves, il est obligatoire, dans le cadre des séjours de classes primaires et maternelles, que l’une des personnes de l’équipe encadrante soit titulaire de l’un des diplômes de secourismes suivant :
Attestation aux premiers secours (AFPS), Brevet national des premiers secours (BNPS)  ou Brevet national de secourisme dans les cas suivants (BNS).

Qui donne l’autorisation d’un voyage scolaire ?

Pour les classes de découverte de primaire et de maternelle, l’autorisation est délivrée par l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale du département d’origine. Ce dernier  doit disposer d’un dossier complet. Ainsi il étudie la demande d’autorisation de départ en sortie scolaire, la fiche d’information sur le transport et, les pièces administratives. L’inspecteur d’académie du ou des départements d’accueil doit par ailleurs donner un avis favorable.

Au collège et au lycée,  c’est le chef d’établissement qui est décisionnaire quant à la faisabilité du séjour ainsi que sur son organisation.

Quelle assurance  pour un voyage scolaire ?

Lors des voyages scolaires ou classes de découverte l’assurance des élèves est obligatoire. Celle-ci doit couvrir à la fois la responsabilité civile et individuelle. C’est l’enseignant en charge du séjour, qui vérifie que tous les élèves disposent bien de celle-ci.

 

Les textes de référence :

Circulaires n° 2005-001 du 5 janvier 2005

Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999

Circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011

Lire aussi :

>>  Le guide B.A-BA des voyages scolaires éducatifs de l’Unosel

>> 5 bonnes raisons d’organiser un voyage scolaire pour sa classe